LA MAISON DE DOMINIQUE
Présentation de la marque LA MAISON DE DOMINIQUE
Déposée le 27 juillet 1995 par la Société Anonyme (SA) EJF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA MAISON DE DOMINIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-35 du 1 septembre 1995.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LA MAISON DE DOMINIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95582507.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MAISON DE DOMINIQUE est expirée depuis le 27 juillet 2005.
EJF a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-02
Publication - Publication le 1 sept. 1995 au BOPI 1995-35